Interdit de chéquier à la Banque de France

 

 

1. Retour du Bois de Boulogne

 

 

C’était, oh, il y a tout juste une semaine. Tout frais, j’allais attaquer le travail. Je revenais d’un grand tour à vélo dans le bois de Boulogne. C’est la mi-août, les arbres sont verts et denses, sur le point de virer au roux par endroits. Les ouvriers municipaux ne sont pas encore passés avec les tronçonneuses pour raser les inextricables massifs d’orties et de ronces, les rejets de platanes et de marronniers, tout cela envahi par les liserons, qui par endroits jettent comme une chape sur les buissons. Et ces blocs de végétation avancent de chaque côté des chemins, quand ils n’en barrent pas le passage. Au retour, j’ai trouvé dans ma boîte un courrier de mon agence de la Banque sociale, concernant ma toute petite société, SPA Symbiose. Comment imaginer alors qu’à mon insu, j’étais déjà emporté dans une spirale qui allait faire de moi, en quelques jours, un interdit de chéquier, fiché comme tel à la Banque de France ? Je lis le courrier :

 

Chère cliente, cher client,

Nous devons vous informer qu’en raison d’une provision insuffisante, sur votre compte n° 519 06 0017, nous ne pouvons pas payer le chèque que vous avez émis et qui s’est présenté aujourd’hui. Il s’agit du chèque suivant : N° 6165798 pour un montant de 144,02 euros. Si nous devions rejeter, pour défaut de provision, le chèque que vous avez émis, nous serions tenus, réglementairement, de vos inscrire sur le Fichier Central des Chèques, à la Banque de France. Cette inscription vous enlève le droit d’émettre des chèques sur votre compte dans notre banque, mais aussi sur vos autres comptes bancaires. L’envoi de cette lettre légale d’information est soumis à des frais de gestion et à des frais résultant du rejet du chèque susvisé.

 

Un bref coup d’œil au bas de la page m’indique que les frais de procédure se montent à une quarantaine d’euros pour ce chèque de 144,02 €. Je suis éberlué, car j’ai largement réapprovisionné tout récemment le compte courant de ma société à La Banque sociale en clôturant un compte-titres qui, en raison de la politique dite accommodante de monsieur Draghi, patron de la BCE, ne me rapporte plus rien du fait des niveaux insignifiants des taux d’intérêt. Mon livre de compte, scrupuleusement tenu, montre un solde modeste mais largement positif. Je fonce consulter mes relevés bancaires, imprimés avec un dégradé allant du bleu ciel au blanc, propre, j’imagine, à procurer sur le client un effet apaisant. Je constate alors que je ne reçois plus de relevés depuis cinq mois. Cela m’a échappé car, me fiant à mon carnet personnel, je ne fais pas systématiquement les rapprochements. Coup de fil à ma banque. Je tombe sur un centre d’appel où mon interlocuteur consent à me donner le numéro direct de mon agence. La directrice d’agence m’informe alors que les relevés qui me sont envoyés sont systématiquement retournés par la poste depuis cinq mois. Je lui indique que mon adresse n’a pas changé. La banque, qui m’envoie fréquemment des propositions commerciales dont je n’ai que faire n’a pas envisagé une seule seconde de m’informer par téléphone ou par courriel du retour étonnant de mes relevés bancaires. Je descends jeter un coup d’œil à ma boîte aux lettres. Le nom de ma société y est bien inscrit, mais il est vrai que les caractères du mot Symbiose sont assez petits. Le facteur n’a pas eu la patience de chercher, ou peut-être sa vue baisse-t-elle.

Je rappelle ma banque :

  • Pourriez-vous me fournir les relevés qui vous sont revenus ?
  • Impossible, ils sont partis au siège.
  • Voyez-vous, Madame, j’ai besoin de comprendre ce qui se passe sur mon compte !
  • Tout ce que je peux vous proposer, c’est un relevé des écritures.
  • Bien, je passe le chercher. 

 

 

2. Monsieur Gris

 

Mais, avant de passer à l’agence, par précaution, j’appelle mon expert-comptable, Monsieur Gris. C’est une sorte de géant timide, légèrement voûté, encombré de sa propre personne. Il n’a jamais cherché à diversifier son activité, effrayé sans doute par la perspective de devoir assumer des mandats de Commissaire aux comptes, ou même de conseil financier, sans parler de missions aussi conflictuelles que l’assistance aux élus syndicaux des grandes entreprises, face à leur direction pour débattre de la situation financière de leur maison. Non, monsieur Gris s’est spécialisé dans la tenue des comptabilités pour de petites sociétés comme la mienne, en vertu du principe : On ne fait qu’un seul métier, mais on le fait bien.

- Mais, me direz-vous, lecteur, si vous avez vraiment une toute petite société, pourquoi donc payer les services d’un expert-comptable ?

En effet, pourquoi, lecteur ? Je sais bien qu’il existe des solutions moins onéreuses… La vérité est que je redoute les administrations, surtout les organismes sociaux, plus encore que le fisc. Si, au retour de vacances, vous n’avez jamais reçu un commandement à payer par huissier, il y a probablement des choses que vous ne pourrez jamais comprendre. Ces procédures me terrifient. Oui, pardon, j’oubliais de le préciser, le commandement à payer que je viens d’évoquer venait après plusieurs rappels injustifiés, auxquels j’avais répondu, mais allez donc correspondre avec une administration. Cela concernait des cotisations sociales dont je n’étais aucunement redevable. Mais pour mettre fin à la procédure, il fallait que j’apporte moi-même la preuve que je ne devais rien au titre de ces cotisations patronales. Souvent l’administration renverse la charge de la preuve, elle pose que vous êtes fautif. Dans ce cas, elle exigeait un montant forfaitaire à acquitter. C’était à moi de démontrer que je ne devais rien. C’est pour répondre à ces situations que M. Gris entre en scène en réponse à mes appels :

- Nous allons prendre tout ça en main, si j’ose dire, monsieur Penouel.

Il a ce tic de langage et me gratifie d’un Si j’ose dire toutes les deux phrases. Il aura trouvé très chic cette locution au début de sa vie professionnelle et depuis en fleurit les échanges avec ses clients. Il connaît à fond les procédures avec les administrations, c’est même sa véritable raison d’être pour moi. Et, pour répondre à votre question, lecteur, c’est précisément pour cela que je le paye, plutôt qu’être abandonné tout seul face à l’une de ces machines aveugles.

Ça me revient à l’instant : la procédure de télépaiement ! Elle m’a été imposée par le fisc, il y a deux ans environ. Quand la Direction des impôts décide de privilégier un circuit, le télépaiement de l’impôt sur les sociétés, en l’occurrence, vous pouvez toujours résister un moment ! Mais vous finirez par plier. J’ai donc donné, une fois pour toutes à mon expert-comptable l’autorisation d’émettre des avis de prélèvement pour qu’il règle les impôts en mon nom, sur mon compte. Avant d’accepter d’en arriver là, je lui ai fait valoir que cela supposait – naturellement - qu’il m’informe systématiquement à l’avenir de ces émissions de paiements, afin que je suive l’état du compte courant de ma société. Monsieur Gris a fait oui du bout des lèvres, avec un petit air malheureux, mais il n’a pas vu la nécessité de mettre en place une procédure systématique pour m’informer. Une fois, je dois être honnête, peut-être même deux, j’ai reçu une espèce de minuscule post-it, collé sur un document comptable, par lequel son employé avait griffonné à mon attention la somme qui allait m’être débitée. Mais les choses en sont restées là. Monsieur Gris tient peut-être deux, trois cents comptabilités, et répète donc ce type d’opérations trimestrielles plus d’un millier de fois par an. Mais mettre en place une procédure nouvelle, pour répercuter l’information sur ses clients, non, cela lui semble superflu, cela a même l’air de le rendre chagrin, ce géant taiseux. Si bien que je ne suis pas informé, sinon a posteriori, par les relevés bancaires, de ces débits opérés sur mon compte. Après avoir raccroché  avec la Directrice d’agence, j’interroge donc M. Gris au téléphone, certain que la clé de mon insuffisance de provision est là : des télépaiements ont été émis sans que j’en sois informé.

  • Non, me répond-il au téléphone, d’un air poli mais légèrement ennuyé, il n’a pas eu de télépaiements.

 

 

3. La Banque sociale

 

La directrice de l’agence de la Banque sociale vient de me remettre le relevé des écritures de mon compte courant. Deux chiffres me sautent aux yeux. Contrairement à ce que vient de m’affirmer monsieur Gris, deux télépaiements, pour des montants identiques, assez coquets, ont été effectués. Il se trouve que j’ai fait de petits profits l’année dernière. Cela me gène de le dire, lecteur, dans un pays où l’activité financière reste suspecte. Oui, bon, j’ai fait quelques petits allers-retours en bourse avec la trésorerie de ma société. Évidemment, les impôts ont suivi. Et aujourd’hui, je suis bel et bien dans le rouge ! Il faut approvisionner mon compte courant de toute urgence. Nous sommes vendredi. J’appelle mon autre banque, une banque en ligne pour faire mes petites opérations de bourse. Mais je vous entends déjà :

  • Pourquoi une autre banque ? alliez-vous me demander. 

Si j’ai ouvert un compte dans cette banque en ligne, Bancorama, c’est que le passage des ordres dans une banque de réseau traditionnelle ne soutient pas la comparaison. Je l’ai compris très vite, rien qu’en voyant un jour le prédécesseur de la Directrice se débattre avec son ordinateur pour transmettre un ordre de bourse. J’appelle donc Bancorama. On me dit qu’il faut trois jours ouvrables pour effectuer un virement. Or, certaines banques, dont la Banque sociale, sont fermées le lundi. J’ignore ce qu’il en est avec Bancorama. Mon compte courant pourrait donc n’être approvisionné que mercredi, ou même jeudi s’il se produit le moindre retard. En me remettant le relevés des écritures, la Directrice de l’agence me précise que je ne dispose que de quatre jours pour couvrir mon chèque de 144,02 euros.

  • Compte tenu du temps déjà couru, me dit-elle, vous n’avez que jusqu’à mercredi pour approvisionner  votre compte. 

Dans ce cas, lui réponds-je, ce serait plus sûr que votre banque couvre dès maintenant ce chèque. Cela me mettrait à l’abri des aléas. De votre côté, sachant que je vais faire un virement sans délai, vous êtes tranquille… 

  • Monsieur Penouel, nous ne pouvons pas le faire.
  • Pardon ?
  • Monsieur Penouel, reprend-elle posément, nous n’avons pas mis en place avec votre société d’autorisation de découvert. Et puis, en janvier, nous avons accepté de prendre en charge, un petit décalage de trésorerie…
  • … moyennant quelques agios…
  • Comme vous le savez, en l’absence de mise en place d’une autorisation de découvert, les frais sont plus importants. Mais cette fois nous ne pouvons pas couvrir votre chèque.
  • Mais enfin, Madame, à côté de mon compte SPA Symbiose, j’ai chez vous un compte personnel, dont le montant n’est pas faramineux, mais qui couvre une bonne dizaine de fois le montant du chèque de ma société que vous rejetez ! Et puis le compte de SPA Symbiose est ouvert chez vous depuis vingt ans. Même toute petite, ma société paye des frais de tenue de compte, deux cents euros par an, sans compter les commissions de mouvement, à chaque fois qu’une somme d’argent arrive ou sort de mon compte… soit environ six mille euros en vingt ans. Et vous rejetez un chèque de 144,02 euros alors que je risque d’être interdit de chéquier à la banque de France !
  • Mais, monsieur, nous ne recevons plus vos bilans depuis trois ans. Nous ne pouvons pas suivre la situation de votre société.

 

 

4. Le bilan de SPA Symbiose

 

Je dois admettre qu’ici, elle dit vrai. Non, non, n’allez pas croire que ma société ne tient pas ses comptes à jour. Mon géant triste d’expert-comptable établit mon bilan de la façon la plus régulière. Il fait les déclarations au fisc et je dépose régulièrement mes comptes au greffe du Tribunal de commerce, ce qui est une obligation légale. Tout le monde, d’ailleurs, ne peut pas en dire autant. Vous seriez même étonné, lecteur, de savoir que nombre de grandes sociétés, des groupes importants, de grande notoriété, ne remplissent pas cette obligation de dépôts des comptes. Tiens, rien que dans le monde de l’édition, vous trouvez des groupes qui bénéficient d’une dispense de publication de leurs comptes. Et puis, prenez un nom aussi prestigieux que le groupe Limargal, vous pourrez toujours chercher, vous ne verrez aucun de leurs comptes annuels, ni pour la société mère, ni pour les principales filiales.

  • Mais enfin, vous venez de déclarer que c’est illégal ! me direz-vous.
  • Bien sûr, vous répondrai-je, mais ils s’en moquent.
  • Comment !
  • Parce qu’ils préfèrent cacher, soit leur mauvaise situation financière, soit les confortables marges qu’ils font. Bref, rester secret, ne pas attirer l’attention des concurrents.
  • Mais ils devraient être punis, me direz vous encore…
  • Ils le sont : ils doivent dans ce cas verser une amende. Mais celle-ci est tellement dérisoire, qu’est-ce que mille cinq cents euros pour un grand groupe, que cela ne les dissuade pas.
  • Vous n’exagérez pas un peu…
  • Pas du tout : il y a quelques années, à l’occasion d’un déjeuner, près du palais Brongniart, je rencontrais le dirigeant d’une société de bourse de renom. Comme j’évoquais candidement tout l’intérêt qu’il y aurait à faire une étude sur son secteur d’activité, il m’en a dissuadé sans ménagement. - Et pourquoi, lui ai-je demandé ? - Parce que, pour ce qui concerne ma société, nous ne publions pas nos comptes. – Mais c’est obligatoire ! - Je sais, mais comme l’amende est très faible, nous préférons la payer une amende plutôt que de faire connaître notre situation. – Pouvez-vous m’expliquer ? ai-je repris. - Nous n’avons pas envie, répond-il alors sans la moindre gêne, que nos concurrents sachent à quel point notre secteur est lucratif.

Mais je m’égare. Si je n’ai pas donné les bilans de ma société à la Banque sociale, cela n’a rien à voir avec les raisons de l’agent de change ou du groupe Limargal. C’est par pure et simple mauvaise humeur. La formulation du courrier de la Banque sociale, me demandant de communiquer mes bilans était mal écrite, administrative, autoritaire, agaçante. Se sentent-ils des droits sur ma société en raison du compte courant ouvert chez eux ? Je n’avais aucune raison de mettre en place une autorisation de découvert, qui aurait entraîné des frais et dont je n’avais pas besoin. Alors, pourquoi leur fournir mes bilans ? Après tout, mes affaires ne les regardent pas.

  • De toutes façons, enchaîne la Directrice, si vous faites le virement, votre compte sera approvisionné à temps.
  • En principe, oui, mais s’il y a le moindre retard ?
  • Dans ce cas, monsieur Penouel, nous ne pourrons plus rien faire pour vous.

 

 

5. La revanche de la banquière

 

Tout à coup, je crois saisir quelque chose. Il me semble percevoir, chez cette petite bonne femme proprette, plutôt jolie mais visage fermé, un ressentiment voilé à mon égard. Je suis un mauvais client, si j’ose dire, pour parler comme monsieur Gris. La Directrice exsude le dépit face au client infidèle. Je ne consomme pas, c’est vrai, ses découverts, ses cartes bancaires, ses sicav actions… Elle sait bien que j’ai un compte chez Bancorama, où j’ai viré d’un coup toute ma trésorerie disponible, laissant mon compte courant à la Banque sociale avec un étiage minimal. Ceci a d’ailleurs motivé une remarque aigre-douce d’un guichetier. Oui, sur mon compte Bancorama, je fais moi-même mes opérations de bourse. L’un dans l’autre cela rapporte bien plus que les sicav actions Optimal ou Dynamic de la Banque sociale. mais, je vous entends déjà :

  • Bigre, comment faites-vous ? Avez-vous la martingale imparable ? Êtes-vous un de ces petits génies qui jonglent avec des logiciels de pointe, avec les ordres de vente automatiques ? Ou bien est-ce que ce sont de ces intuitions fulgurantes qui vous orientent presque à tout coup vers les grosses plus-values ?
  • Mais pas du tout ! Je travaille un peu, voilà tout !
  • Et eux, les gérants des sicav actions, ils ne travaillent pas, peut-être ?
  • Non, ce n’est pas cela. Il faut simplement comprendre que leur système de  rémunération suit leurs performances. Celles-ci sont estimées d’après une règle quasi-universelle : battre l’indice boursier de référence, le CAC 40 en France, comprenant la valeur des 40 premières sociétés en bourse, le DAX en Allemagne, l’Euro Stoxx 50 pour les valeurs européennes, le Nikkei 225 au Japon, le DOW JONES aux Etats-Unis, le FTSE 100 (Financial Times Stock exchange) sur la place de Londres…
  • Je vois, mais encore…
  • Il ne s’agit pas pour eux d’être très bons et de faire gagner beaucoup d’argent à leurs clients, il leur suffit simplement d’être un peu au-dessus de l’indice, ce qui leur assure une prime de résultats. C’est ce qu’on appelle la gestion indicielle.
  • Bon, bon, mais concrètement ?
  • J’y viens, patience, concrètement, leur portefeuille action va pour l’essentiel répliquer la composition de l’indice de référence. S’ils répliquent l’indice français, ils auront par exemple environ 10 % de Total, 6 % de BNP Paribas, 9 % de Sanofi dans leurs actifs.
  • Ils ne s’arrêtent quand même pas à ce mimétisme, je suppose…
  • En effet, leur originalité va consister à « doper » leur portefeuille en y mettant un peu plus de valeurs d’un type donné, en fonction des circonstances. Par exemple, ils vont « surpondérer » leur portefeuille avec des sociétés moyennes, capitalisations moyennes ou midcaps dans le jargon, qui sont moins bien valorisées que les grandes valeurs, donc moins chères à l’achat, et porteuses de rendements ou de plus-values supérieures, si toutefois elles sont bien choisies. Ou encore, ils vont inclure des sociétés fortement innovantes comme celles de biotechnologie, très risquées mais pouvant rapporter de très fortes plus-values à la revente.
  • En somme, vous nous dites qu’un gérant de sicav actions est un peu comme un fonctionnaire, qui applique des principes somme toute routiniers, dont la marge de manœuvre est tout à fait réduite et qui se contenterait de peu en matière de résultats…
  • Ma foi… quant aux résultats, lorsque l’indice boursier perdait 25 % en un an, il n’y a pas si longtemps, j’ai vu des banques se flatter de ne perdre que 20 % sur leurs sicav actions…
  • Bien, j’ai compris pour les sicav actions, mais vous, comment faites-vous ?
  • J’applique quelques règles de bon sens, je regarde si un  titre rapporte une rémunération correcte, c’est-à-dire un dividende suffisant, s’il est plutôt cher ou bon marché, s’il présente des perspectives de plus-values…
  • Et vous ne perdez jamais ?
  • Bien sûr que si, surtout d’ailleurs sur les titres de sociétés contrôlées par l’Etat, mais l’essentiel c’est que les gains l’emportent sur les pertes…

 

Le virement n’est pas arrivé mercredi. Par lettre recommandée, la Banque sociale m’a signifié qu’elle avait rejeté mon chèque de 144,02 euros. Selon la procédure, elle m’a inscrit sur le fichier central des chèques de la Banque de France. À partir d’aujourd’hui, je n’ai plus le droit d’émettre de chèques sur aucun de mes comptes bancaires.

Le postier un peu myope préfère renvoyer mes relevés de banque, plutôt que se fatiguer les yeux à chercher le nom de SPA Symbiose sur les boîtes aux lettres. Monsieur Gris, proche de la retraite est trop fatigué pour mettre en place des procédures adaptées au télépaiement. La Directrice de la Banque sociale n’a pas envie de me signaler que mes relevés lui sont retournés depuis cinq mois. Sans doute veut-elle assouvir un grief à mon égard. Je n’ai jamais répondu à ses demandes d’entrevue. Celles-ci, je le sais, ne visaient qu’à me proposer des produits sans intérêt pour moi. Peut-être, à quelques jours de sa mutation pour une autre agence, a-telle estimé qu’elle pouvait, en toute impunité, me faire payer le départ de la quasi-totalité de ma trésorerie chez Bancorama.

 

Juillet 2017

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